1 – Éditeur
Le présent site web, accessible à l’adresse www.cma-idf.fr, est édité par :
CMA ÎLE-DE-FRANCE (CMA ÎDF)
Siège : 72-74 rue de Reuilly, 75012 Paris
La CMA ÎDF est un établissement public administratif de l’Etat.
Directeur de publication : Francis BUSSIERE, président de la CMA Île-de-France
2 – Contenu du Site
Le contenu du site, la structure générale, les textes, les images, animées ou non, et les sons dont le Site est composé sont la propriété exclusive de la CMA ÎDF. Toute représentation totale ou partielle de ce Site et de son Contenu, par quelques procédés que ce soient, sans l’autorisation préalable expresse de la CMA ÎDF est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la Propriété intellectuelle.
la CMA ÎDF dispose d’une charte graphique destinée à régir les usages du logo et autres éléments de la marque la CMA ÎDF, cette marque ne peut être utilisée sans l’accord expresse et préalable (autorisation écrite) de la CMA ÎDF. Il en va de même pour les photos et illustrations figurant sur le présent site, lesquelles sont également protégées par le Code de la propriété intellectuelle.
Nous nous efforçons de vous offrir sur ce site une information fiable et actualisée. Malgré tout le soin que nous y apportons, des erreurs ou omissions peuvent apparaître. Nous ferons au mieux pour corriger les erreurs qui nous seront signalées.
Les informations contenues dans ce site sont destinées à apporter des indications générales sur les sujets traités. la CMA ÎDF ne peut être tenue responsables de l’utilisation et de l’interprétation de ces informations par les internautes.
3 – Hébergement
Hébergeur : Platform.sh SAS
Adresse : 22 rue de Palestro, 75002 Paris